| En clair, le Conservatoire botanique national alpin (titulaire des droits) autorise l’exploitation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale.Il est en outre rappelé que la capture pure et simple d'informations nominatives, par exemple pour enrichir des bases de données à finalités commerciale ou publicitaire, est illégale et passible de sanctions.Droit moral : Les photos de ce site ne sont pas libres de droit. Selon les termes de la loi du 11 mars 1957, lors de toute utilisation, conformément au droit à la paternité de l’auteur, le nom du photographe doit obligatoirement apparaître à proximité de toute reproduction d'image.Il est obligatoire d'indiquer sur tous supports l'attribution au photographe, la mention "CBNA" et la licence. |